Propriété

Le présent site est la propriété de :

  • MAIRIE DE BELLEFONTAINE
  • Place Simon Charles-François
  • 97222 Bellefontaine
  • MARTINIQUE
  • Téléphone : 0596 55 00 96

Éditeur

Ce site est édité par la mairie de Bellefontaine
Standard 0596 55 00 96

Service Communication et Affaires Culturelles
mairie@ville-bellefontaine.fr

Hébergement

Ce site est hébergé sur les serveurs de l’agence web de Martinique NASDY
SIREN 824 090 039
Siège social :
FOND BOURLET
LOTISSEMENT LA SERENITE
97222 CASE-PILOTE

Conception, réalisation et maintenance

Agence NASDY
FOND BOURLET
LOTISSEMENT LA SERENITE
97222 CASE-PILOTE
Téléphone : 0696 94 50 00
Représentant légal : M. Roland RATENAN – contact@nasdy.com

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de la mairie de Bellefontaine.
En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite de la mairie de Bellefontaine dont celle-ci reste seule juge.

Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de la mairie de Bellefontaine est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.